Hypothèque en Italie pour les étrangers: tout ce que vous devez savoir

Pizza, Colisée, Fellini – ne sont pas les seules raisons pour lesquelles la requête  » comment obtenir la citoyenneté italienne » maintient constamment des positions élevées dans les moteurs de recherche. Le passeport italien offre la liberté dans 190 pays, l’accès aux meilleurs soins de santé en Europe et tous les droits dans l’UE. Son obtention est un processus complexe avec des conditions claires, des délais et des subtilités juridiques.

Citoyenneté par ascendance

La réponse la plus directe à la question, comment obtenir la citoyenneté italienne, est simple : prouver la présence d’ancêtres italiens. Cela semble simple, mais en pratique, c’est une quête avec des archives, des apostilles et des tonnes de détails juridiques.

Le schéma est basé sur le principe du « jus sanguinis » – le droit du sang. La loi permet d’obtenir la citoyenneté italienne par ascendance même si les ancêtres ont émigré il y a plus d’un siècle. L’essentiel est de prouver la transmission continue du statut de citoyen à travers les générations.

Conditions clés :

• ascendance directe d’un citoyen italien (avant 1948 – uniquement par la ligne masculine);
• absence de naturalisation de l’ancêtre avant la naissance de la génération suivante;
• ensemble complet de documents justificatifs : actes de naissance, de mariage, de décès, de naturalisation (ou son absence).

Exemple : Marco Ricchio, né à Buenos Aires en 1985, a obtenu un passeport italien en 2021. Il a prouvé que son arrière-grand-mère avait émigré de Toscane en 1903 sans perdre sa citoyenneté avant la naissance de son grand-père.

Mariage avec un citoyen

L’amour pour un citoyen de l’État italien offre non seulement une idylle familiale, mais aussi un passeport italien. L’État exige de passer l’épreuve du temps et de la connaissance de la langue.

Comment obtenir la citoyenneté italienne par mariage :

• conclure un mariage officiel;
• vivre ensemble pendant au moins 2 ans dans le pays ou 3 ans à l’extérieur;
• démontrer un niveau de langue italienne au moins B1;
• fournir une preuve de cohabitation et de stabilité du mariage.

Fait :
Après avoir déposé la demande, le ministère de l’Intérieur du pays examine le dossier pendant environ 2 ans. Cela peut être plus rapide, mais le plus souvent, c’est plus long. Le programme comprend une vérification obligatoire de la fictivité des relations.

Comment obtenir la citoyenneté italienne par naturalisation

La naturalisation en Italie est le chemin le plus long mais le plus fiable vers la citoyenneté. Cette option convient à ceux qui ont déjà franchi le processus d’immigration et ont l’intention de lier leur vie à ce pays. Pour obtenir la citoyenneté, il faut vivre dans le pays pendant 10 ans. Avoir un revenu stable supérieur au minimum et ne pas avoir de casier judiciaire. Les autorités exigent également une preuve d’intégration dans la société. Cela se traduit par le paiement des impôts, un emploi officiel et une participation active à la vie sociale. La connaissance de la langue italienne au niveau B1 est une condition obligatoire, confirmée par une certification. À partir de 2023, le processus de soumission des documents est entièrement numérisé. Les demandes sont envoyées via une plateforme en ligne après avoir passé la procédure d’identification via SPID ou CIE.

Investissements comme passeport

Certains investisseurs se demandent comment obtenir la citoyenneté italienne, même sans racines ou partenaires dans le pays. La réponse est le programme de visa investisseur de la nation.

Schéma :

1. Investir dans l’économie – de 250 000 € (startup) à 2 000 000 € (obligations d’État).
2. Obtenir un visa italien d’une durée maximale de 2 ans.
3. Vivre dans le pays pendant au moins 10 ans.
4. Demander la citoyenneté italienne par naturalisation.

Le visa investisseur ne garantit pas l’obtention automatique du statut de citoyen. Il permet de démarrer légalement le processus avec des conditions de séjour accélérées.

Naissance sur le territoire : exceptions et subtilités

Le principe du « jus soli » ne fonctionne pas automatiquement dans le pays. Dans certains cas, les enfants nés sur le sol italien ont la possibilité de demander la naturalisation.

Comment obtenir la citoyenneté italienne par naissance :

• être né dans l’État italien de parents étrangers résidant légalement;
• déposer une demande après avoir atteint l’âge de 18 ans, à condition de résider continuellement dans le pays depuis la naissance.
  

En 2021, le gouvernement examinait une réforme visant à simplifier le processus, mais elle n’est pas encore entrée en vigueur.

Liste complète des documents

Pour obtenir la citoyenneté italienne, quel que soit le fondement, il sera nécessaire de préparer un ensemble étendu de documents. En pratique, les cas réussis sont traités par des avocats, tenant compte des exigences strictes en matière de traduction, d’apostille et de notarisation.

Liste obligatoire :

• passeport national et interne;
• permis de séjour italien (le cas échéant);
• actes de naissance, de mariage, de divorce (selon le fondement);
• certificat de non-condamnation;
• preuve de revenus des 3 dernières années;
  
• certificat B1;
  
• reçu de paiement des frais (250 €);
  
• preuve de paiement des impôts.
  

En savoir plus sur l’obtention de la citoyenneté italienne

La loi définit clairement cinq voies légales. Chacune nécessite une approche individuelle, une conformité aux conditions et une stratégie précise.

1. Par ascendance. Obtenue par les descendants d’Italiens ayant conservé leur citoyenneté avant la naissance de la génération suivante. Les lignées éloignées sont autorisées si le demandeur peut documenter toute la chaîne. La ligne féminine – seulement après 1948.
2. Par mariage. L’union est conclue après 2 ans de vie commune dans le pays ou 3 ans à l’étranger. La connaissance de la langue (niveau B1), l’absence de condamnations, l’union légale sont obligatoires.
3. Par naturalisation. Possible dans le pays après 10 ans de résidence légale. Un revenu stable, la connaissance de la langue, l’absence d’infractions et une intégration complète sont nécessaires.
4. Par investissements. Le programme d’investissement du visa italien exige des investissements de 250 000 à 2 000 000 €. Après 10 ans, il est possible de demander la citoyenneté italienne par naturalisation.
5. Par naissance. Le statut de citoyen est accordé aux enfants de migrants nés et résidant continuellement dans le pays jusqu’à 18 ans. La demande doit être déposée avant 19 ans.

Comment obtenir la citoyenneté italienne est une question qui ne peut être résolue qu’en respectant strictement toutes les exigences. Chaque voie mène au passeport italien, mais nécessite de la précision, du temps et une préparation juridique.

Conclusion

Comment obtenir la citoyenneté italienne n’est pas de la rhétorique, mais un plan d’action clair. Les options sont nombreuses : ascendance, amour, investissements, patience ou intégration. Le statut de citoyen italien est devenu une réalité pour plus de 123 000 personnes rien que l’année dernière. Le succès ne dépend pas de l’amour pour le pays, mais de la capacité à respecter les exigences juridiques et à mener la procédure à terme.

L’Italie attire traditionnellement les investisseurs étrangers intéressés par des investissements rentables dans l’immobilier. Cependant, l’erreur la plus courante lors de l’acquisition de biens immobiliers est la sous-estimation de la charge fiscale, ce qui peut augmenter le coût total de l’achat et de la possession d’un logement. Le montant dépend du type de propriété, de sa valeur et du statut de résidence du propriétaire.

Il est erroné de penser que les taux d’imposition sont les mêmes pour tous. Sans une compréhension détaillée, vous pourriez être confronté à des dépenses inattendues, telles que des taxes sur les résidences secondaires ou des frais supplémentaires pour la location de logements.

Examinons en détail quels impôts sur l’immobilier en Italie un investisseur est tenu de payer, comment est calculée la valeur cadastrale d’un logement, quelles sont les exonérations disponibles à l’achat et quels sont les coûts supplémentaires importants à prendre en compte.

Quels impôts paie l’investisseur étranger en Italie

Lors de l’achat d’un bien immobilier en Italie, l’investisseur est confronté à différents types d’impôts, qui peuvent être divisés en taxes obligatoires et frais annuels.

Impôts sur l’acquisition de biens

Lors de l’acquisition de biens immobiliers, les étrangers doivent payer :

1. Impôt d’enregistrement (Imposta di Registro) – 9% de la valeur cadastrale de l’immobilier en Italie s’il est acquis auprès d’un particulier.
2. TVA (IVA) – 4%, 10% ou 22% si le bien est acquis auprès d’un promoteur immobilier.
3. Timbre fiscal (Imposta di Bollo) – 50 euros.
4. Impôt hypothécaire et frais cadastraux – 2% et 1% de la valeur du logement.

Impôts sur la possession de biens immobiliers

Après l’acquisition d’un logement, les taxes suivantes sont payées chaque année :

1. IMU – taxe foncière, le taux varie de 0,4% à 1,06% selon la région.
2. TASI – taxe sur les services municipaux, taux de 0,1% à 0,3%.
3. TARI – taxe fiscale sur l’élimination des déchets, le montant dépend de la superficie et du nombre d’habitants.

Ces impôts sur l’immobilier en Italie dépendent de la valeur de la propriété et de la région. Par exemple, les taux sont plus élevés à Milan qu’en province du sud.

Comment est calculée la valeur cadastrale et pourquoi est-elle importante

La valeur cadastrale des biens immobiliers en Italie (Valore Catastale) est la valeur estimative de la propriété, établie par les autorités publiques sur la base de la catégorie de la propriété, de son emplacement et de son type d’utilisation. En général, cette valeur est inférieure au prix du marché, la différence pouvant atteindre 30 à 50%. L’évaluation officielle est utilisée pour le calcul de l’impôt, il est donc important de la prendre en compte avant l’achat.

La valeur estimative est déterminée sur la base de coefficients qui sont multipliés par le prix de base par mètre carré fixé pour chaque type de propriété. Pour les logements, un coefficient de 110 à 160 est appliqué, pour les biens commerciaux, de 40 à 80. Ces coefficients sont périodiquement révisés par les autorités italiennes.

Comment la valeur cadastrale affecte les impôts

Plusieurs impôts clés dépendent de la valeur cadastrale :

1. Frais d’enregistrement – représentant 9% de l’évaluation cadastrale lors de l’achat d’un bien immobilier à un particulier.
2. IMU – taxe de possession, calculée en fonction d’un coefficient multiplié par la valeur de base. Plus l’évaluation est élevée, plus l’impôt est élevé.
3. TARI – taxe sur l’élimination des déchets, directement liée à la valeur cadastrale : plus l’évaluation est élevée, plus les paiements pour les services municipaux sont importants.

Si un investisseur choisit une propriété avec une valeur cadastrale plus basse, il pourra considérablement réduire sa charge fiscale. Cependant, avant l’achat, il est conseillé de consulter des experts, car les biens avec une valeur cadastrale sous-évaluée peuvent avoir des restrictions juridiques ou d’exploitation.

Quelles exonérations fiscales sont disponibles pour les investisseurs étrangers

Des exonérations sont disponibles pour les acheteurs étrangers de biens immobiliers en Italie :

1. Première propriété : si la propriété est acquise pour résidence personnelle, les frais d’enregistrement sont réduits à 2%.
2. Pour les résidents : en obtenant la résidence, il est possible d’éviter l’IMU sur la résidence principale.
3. Taux de TVA : lors de l’achat d’un bien neuf, il est possible de bénéficier du taux réduit de 4%.
4. Réduction de l’IMU pour les logements loués : si le logement est loué avec un contrat officiel, le taux de l’IMU est réduit de 25%.

Il est important de vérifier à l’avance quelles exonérations sont disponibles et comment les obtenir.

Quels impôts fonciers doivent être payés chaque année en Italie

Les propriétaires de biens immobiliers en Italie paient chaque année des impôts obligatoires liés à la propriété et aux services municipaux :

1. IMU – taxe foncière. Obligatoire pour tous les biens, sauf la résidence principale (si elle n’est pas de catégorie élite – villas, châteaux, bâtiments historiques) :

• taux : de 0,4% à 1,06% de la valeur cadastrale ;
• paiement : deux fois par an – en juin (acompte) et en décembre (paiement final).

2. TASI – taxe sur les services municipaux. Couvre les dépenses d’éclairage, de routes, de sécurité :

• taux : jusqu’à 0,3% de la valeur cadastrale ;
• qui paie : le propriétaire, parfois le locataire.

3. TARI – taxe sur l’élimination des déchets. Dépend de la superficie de la propriété et du nombre d’habitants :

• formule de calcul : tarif de base × superficie + ajustement en fonction du nombre d’habitants ;
• paiement : une fois par an ou trimestriellement.

4. Impôt sur les revenus de la location. Lors de la location d’un logement, la taxe sur les revenus est la suivante :

• Cedolare Secca – 21% (taux fixe) ;
• IRPEF – de 23% à 43% (échelle progressive).

5. Amendes pour non-paiement :

• 30% du montant dû + intérêts de retard ;
• la saisie des biens est possible.

Conclusion

L’acquisition d’un logement dans ce magnifique pays européen est un investissement rentable, à condition de prendre en compte toutes les obligations qui incombent à l’acheteur. Les impôts fonciers en Italie comprennent à la fois des dépenses ponctuelles à l’achat et des paiements annuels qui peuvent avoir un impact significatif sur le budget du propriétaire. Ignorer les subtilités fiscales peut entraîner des dépenses supplémentaires, tandis qu’une planification judicieuse peut entraîner des économies substantielles. En déterminant à l’avance la valeur cadastrale des biens immobiliers en Italie, il est possible de calculer correctement les paiements à venir et de minimiser la charge fiscale. Une approche fiscale raisonnable est la clé d’une propriété réussie et d’un retour sur investissement élevé.